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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2008 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs))

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2008 modifiant l'arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l'arrêté du 31 juillet 1981 modifié relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs))


A. ― L'annexe I à l'arrêté du 17 août 1978 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Le titre du paragraphe 1.1 est ainsi rédigé :
« 1.1. Caractéristiques générales des planeurs (minimum : 1 question) ».
2. Le titre du paragraphe 1.2 est ainsi rédigé :
« 1.2. Principes et techniques du vol (minimum : 5 questions) ».
3. Le titre du paragraphe 1.3 est ainsi rédigé :
« 1.3. Instruments et équipements (minimum : 2 questions) ».
4. Le titre du paragraphe 1.4 est ainsi rédigé :
« 1.4. Limites d'utilisation-entretien (minimum : 2 questions) ».
5. Le titre du paragraphe 2.1 est ainsi rédigé :
« 2.1. L'atmosphère (minimum : 1 question) ».
6. Le titre du paragraphe 2.2 est ainsi rédigé :
« 2.2. Nuages et systèmes nuageux (minimum : 1 question) ».
7. Le titre du paragraphe 2.3 est ainsi rédigé :
« 2.3. Aérologie (minimum : 1 question) ».
8. Le titre du paragraphe 2.4 est ainsi rédigé :
« 2.4. Phénomènes défavorables au vol à voile (minimum : 1 question) ».
9. Il est ajouté un paragraphe 2.5 ainsi rédigé :
« 2.5. Analyse et prévision météorologique (minimum : 1 question).
Cartes météorologique, TEMSI, TAF et METAR. »
10. Le titre du paragraphe 3.1 est ainsi rédigé :
« 3.1. Pilote et planeur (minimum : 2 questions) ».
11. Le paragraphe 3.1.1 est ainsi rédigé :
« 3.1.1. Le pilote :
Brevet et licence de pilote de planeur : conditions d'obtention, privilèges, validité, renouvellement ;
Autorisations additionnelles ;
Qualification d'instructeur ;
Carnet de vol : obligation, mise à jour. »
12. Le titre du paragraphe 3.2 est ainsi rédigé :
« 3.2. Circulation aérienne (minimum : 5 questions) ».
13. Au paragraphe 3.2.1. Règles de l'air, le mot : « abordages » est remplacé par le mot : « collisions ».
14. Au paragraphe 3.2.3. Règles de vol à vue, le mot : « anti-abordage » est remplacé par le mot : « anticollision ».
15. Il est ajouté un paragraphe 3.2.5 ainsi rédigé :
« 3.2.5. Radiotéléphonie et communication :
Procédures de départ, en route et d'arrivée ;
Pannes de communications ;
Procédures de détresse et d'urgence. »
16. Le titre du paragraphe 3.3 est ainsi rédigé :
« 3.3. Cartes aéronautiques (minimum : 2 questions) ».
17. Il est ajouté un paragraphe 3.3.5 ainsi rédigé :
« 3.3.5. Préparation du vol, choix des cartes, NOTAM. »
18. Le titre du paragraphe 4.1 est ainsi rédigé :
« 4.1. Physiologie de base adaptée au vol à voile (minimum : 1 question) ».
19. Le titre du paragraphe 4.2 est ainsi rédigé :
« 4.2. Psychologie de base adaptée au vol à voile (minimum : 1 question) ».



B. ― L'annexe II à l'arrêté du 17 août 1978 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Le paragraphe I est ainsi rédigé :
« I. ― Pour être admis à se présenter aux épreuves pratiques en vol, le candidat doit préalablement satisfaire à une interrogation orale portant sur le vol et sa préparation, afin de vérifier qu'il possède les connaissances fondamentales nécessaires pour assurer la sécurité au sol et en vol.
Cette interrogation porte notamment sur :
― la connaissance propre au matériel utilisé ;
― la visite prévol ;
― les consignes de sécurité ;
― les règles de circulation de l'aérodrome utilisé. »
2. Au paragraphe II, le mot : « anti-abordage » est remplacé par le mot : « anticollision ».