A N N E X E I
LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)
RÉGION AUVERGNE
Puy-de-Dôme
Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 6 ».
RÉGION BRETAGNE
Ille-et-Vilaine
Ajouter :
« Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 2 ».
RÉGION CENTRE
Loiret
Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».
RÉGION HAUTE-NORMANDIE
Eure
Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vernon : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 2 ».
Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt : 3 ».
RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Ajouter :
« Médiathèque de la communauté de communes Opale Sud : 2 ».
RÉGION POITOU-CHARENTES
Deux-Sèvres
Ajouter :
« Médiathèques de la communauté de communes Cœur du Bocage : 1 ».
Charente-Maritime
Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 6 ».
RÉGION RHÔNE-ALPES
Ardèche
Ajouter :
« Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».
A N N E X E I I
ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT
EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES
RÉGION AUVERGNE
Puy-de-Dôme
Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 4 ».
RÉGION BRETAGNE
Ille-et-Vilaine
Ajouter :
« Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 1 ».
RÉGION CENTRE
Loiret
Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».
RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Val-de-Marne
Ajouter :
« Bibliothèque municipale Nelson Mandela de Vitry-sur-Seine : 1 ».
RÉGION HAUTE-NORMANDIE
Eure
Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vernon : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 1 ».
RÉGION POITOU-CHARENTES
Deux-Sèvres
Ajouter :
« Médiathèques de la communauté de communes Cœur de Bocage : 1 ».
Charente-Maritime
Au lieu de :
« Bibliothèque intercommunale de La Rochelle : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 ».
RÉGION RHÔNE-ALPES
Ardèche
Ajouter :
« Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».
DÉPARTEMENT D'OUTRE-MER
Guadeloupe
Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 2 ».