Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juin 2008 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « opticien-lunetier »)

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.