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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― chou frisé : Vert demi-nain (b) ;
― fève : Tézierémeraude (a) ;
― haricot : Coco de Prague langue de feu (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2010. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31/12/2011.