Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― céleri : type branches : A couper, D'Elne, Géant doré amélioré (et son [ses] synonyme[s] Grand doré amélioré), Plein blanc Lepage, Plein blanc Pascal ;
― cerfeuil : commun (et son [ses] synonyme[s] simple) ;
― chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest, Tête de pierre (et son [ses] synonyme[s] Stonehead, Roi des précoces) ;
― chou de Bruxelles : Sanda ;
― chou de Milan déclaré hybride : Savoy king (et son [ses] synonyme[s] Roi des milans, Reglo) ;
― chou-fleur : Ah 46 (et son [ses] synonyme[s] Géant de Frankfort, Frankfurter Riesen), Armado, Géant d'automne primus (et son [ses] synonyme[s] Primus), Merveille de toutes saisons (et son [ses] synonyme[s] Des quatre saisons), Presto, Tardif d'Angers ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Prestige ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : type cornichon : Ceto, Parigyno ;
― courgette : de Nice à fruit rond, Grise maraîchère hâtive (et son [ses] synonyme[s] Précoce maraîchère), Verte non coureuse des maraîchers (et son [ses] synonyme[s] Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère), Verte non coureuse d'Italie (et son [ses] synonyme[s] Coucourzelle), Verte petite d'Alger (et son [ses] synonyme[s] Grise d'Alger, Grey zucchini) ;
― courgette déclarée hybride : Ambassador (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte première), Emeraude, Greyzini (et son [ses] synonyme[s] Grise Tézierprime, Première, Profusion, Grisette de Provence, N.84), Storr's green ;
― épinard : Monstrueux de Viroflay ;
― épinard déclaré hybride : Hybride Samos, Impérial (et son [ses] synonyme[s] N.282), Symphonie ;
― fenouil : Géant mammouth perfection, Latina ;
― fève : Aguadulce supersimonia à très longue cosse, De Seville à longue cosse ;
― melon : Boule d'or (et son [ses] synonyme[s] Golden perfection), Charentais, De Cavaillon espagnol à chair rose (et son [ses] synonyme[s] Espanel d'été), Petit gris de Rennes, Vert olive d'hiver (et son [ses] synonyme[s] Vert de Noël, Espagnol d'hiver) ;
― melon déclaré hybride : Védrantais (et son [ses] synonyme[s] Superprécoce du Roc) ;
― melon d'eau/pastèque : A graine rouge à confire à chair verte, Charleston Gray ;
― piment/poivron déclaré hybride : Estérel ;
― poireau : D'Elbeuf (et son [ses] synonyme[s] Monstrueux d'Elbeuf) ;
― tomate déclarée hybride : Fournaise, Olympe, Pyros.