Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― asperge déclarée hybride : Filéas, Orane ;
― aubergine déclarée hybride : Epic, Estival, Mélana ;
― carotte déclarée hybride : type potagère : Tino ;
― céleri : type branches : Lino ;
― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Carla, Opale, Platine, Rikita ;
― chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole : Allure, Natacha, Nuance, Solera ;
― chou cabus déclaré hybride : Chambelan, Kaporal ;
― chou de Bruxelles déclaré hybride : Héraclès ;
― chou-fleur déclaré hybride : Clovis, Galicia, Hispalis, Liberty, Memphis, Mineapolis, Pericles, Régata, Siria, Thalassa, Trévi ;
― concombre/cornichon : type concombre : Vert long maraîcher ;
― concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Bahia ;
― courgette déclarée hybride : Black Forest, El Greco, Everest, Tarmino, Tosca ;
― échalote : Délvad ;
― épinard : Junius ;
― épinard déclaré hybride : Gamma, Parys ;
― fenouil : Cristal ;
― fraisier : Ciflorette, Cigaline, Cigoulette, Cilady, Ciloë, Cireine, Honeoye, Ostara, Zorgli ;
― haricot : type nain : Blason, Cupidon, Delicy, Garonel, Jami, Kilt, Marion, Rocbrun, Rognon de Pont-l'Abbé, Rudy, Skipper ;
― laitue : Angie, Kendo, Marsala, Névada, Sensaï, Sparta ;
― mâche : Gala, Jade, Trophy ;
― melon : Cristel ;
― melon déclaré hybride : Atlas, Bingo, Cléo, Cyrano, Glico, Gordes, Heliobel, Jador, Manta, Masada, Nogaro, Person, Savor ;
― melon d'eau/pastèque : Sugar baby ;
― oignon : Bronzé d'Amposta, De Lezignan, Furio, Jaune des Cévennes ;
― oignon déclaré hybride : Carlos, Lorenzos ;
― persil : Alto ;
― piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Arlequin, Cosmos, Figaro, Lozano ;
― poireau : Erwin, Nepal, Réal ;
― pois : type lisse : Columbia, Denier, Modéna, Orlando, Piano ;
― pois : type ridé : Bayard, Credo, Globo, Loriot, Pacha ;
― radis : type de tous les mois : Flambo, Kiva, Pernot clair ;
― radis déclaré hybride : type de tous les mois : Apache, Tinto ;
― tomate : Sweetbaby ;
― tomate déclarée hybride : Abigail, Bernadine, Bonny, Champion, Dynamite, Estiva, Fanny, Françoise, Gerda, Héctor, Juliana, Kéro, Marutschka, Octavio, Ondina, Perfectpeel, Taverna, Terra, Union, Vered.