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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2008 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2008 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, à la personne morale suivante :
SAOS Racing-club de France rugby.