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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2008 fixant les taux de promotion dans les corps de l'inspection du travail et des contrôleurs du travail pour l'année 2008)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2008 fixant les taux de promotion dans les corps de l'inspection du travail et des contrôleurs du travail pour l'année 2008)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre de l'année 2008 dans les corps de l'inspection du travail et des contrôleurs du travail, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe au présent arrêté.