Articles

Article AUTONOME (Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française))

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Concurrence et consommation
Direction générale de la concurrence,
de la consommation et de la répression des fraudes
Les actes des ateliers


Atelier de la consommation du 4 octobre 2007 :
Les jeunes consommateurs (15-25 ans), présidé par ChristineReichenbach et André Tordjman.
Atelier de la concurrence du 10 octobre 2007 :
Concurrence et organisation du système de santé, présidé par Noël Diricq et Patrick Rey.
Atelier de la consommation du 4 décembre 2007 :
Les associations de consommateurs sont-elles efficaces ? présidé par Dominique de Gramont et Jérôme Franck.
Atelier de la concurrence du 7 mars 2007 :
Compliance et organisation interne de l'entreprise, présidé par Loraine Donnedieu de Vabres-Tranié et Christophe Lemaire.
Concurrence et consommation n° 158, numéro spécial, avril 2008, 80 p. ― 14 €. ― Réf. : 3303337201582.


Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Retraites 2008 : la poursuite des réformes


Réforme des retraites : les rendez-vous de 2008 (Gérard Cornilleau et Henri Sterdyniak, La Lettre de l'OFCE).
De l'emploi à la retraite : quel parcours pour les seniors ? (Antoine Math, Chronique internationale de l'IRES).
Les effets redistributifs des systèmes de retraite en Europe (Mathieu Lefèbvre, Revue française d'économie).
Pour une refonte générale des régimes de retraite en France (Antoine Bozio et Thomas Piketty, Institute for Fiscal Studies et Ecole d'économie de Paris).
Repères :
Les grandes évolutions récentes des systèmes de retraite étrangers.
Les spécificités des pays ayant réussi en matière d'emploi des seniors.
L'emploi des seniors en France.
La réforme des régimes spéciaux de retraite.
Pour en savoir plus :
Economie de la culture :
Le financement public du cinéma français (Audrey Azoulay, La revue du Trésor).
Capitalisme :
La démocratie est malade du supercapitalisme (Entretien de Xavier de la Véga avec Robert Reich, Sciences humaines).
Problèmes économiques n° 2950, mercredi 18 juin 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029501.


PIBD
Propriété industrielle. ― Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie


Textes officiels.
Textes in extenso.
Question écrite. ― Parlement européen :
Question écrite... à la commission sur les marchandises de contrefaçon et marchandises pirates contenues dans les bagages personnels des voyageurs, et réponse.
Question écrite. ― Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les craintes légitimes et interrogations soulevées par les OGM, et réponse.
Relevés :
Site de l'Office européen des brevets.
Sites de l'Union européenne.
Site de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur.
Journal officiel de la République française.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.


Deuxième partie


Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.


Troisième partie


Jurisprudence :
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.


Quatrième partie


Actualités et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services.
PIBD. ― Propriété industrielle, bulletin documentaire n° 876, 15 juin 2008, 60 p. ― 8,70 €. ― Réf. : 3303332308767.


Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
La réforme des retraites de 2003 : cinq ans après


Cinq ans après le vote de la loi portant réforme des retraites de 2003, quel bilan peut-on en tirer ? Comment les mesures mises en place ont-elles influé sur les comportements de départ en retraite ? Quelles conséquences cette réforme et la réforme de 1993 ont-elles eues sur l'évolution du niveau des pensions ? Ce dossier propose une analyse détaillée de certains effets de la réforme de 2003 qui s'appuie sur les éléments statistiques disponibles ainsi que sur les travaux de recherche actuellement en cours sur la question.


Au sommaire de ce numéro


Réforme des retraites de 2003 : quel impact sur l'emploi des services ? (A. Jolivet).
Surcote : les raisons d'un échec relatif (C. Albert, N. Grava, J.-B. Oliveau).
Les effets de la réforme du minimum contributif en 2003 : limites et éphémères (C. Bac, I. Bridenne, J. Couhin).
Les pensions de réversion du régime général : entre assurance retraite et assistance veuvage (L. ApRoberts).
Les effets de la réforme de 1993 sur les pensions versées par le régime général (I. Bridenne, C. Brossard).
Entretien :
Faits et chiffres : 2004-2006 : trois ans de retraite anticipée au régime général.
Retraite et société n° 54, 264 p. ― 19,00 €. ― Réf. : 3303333500542.