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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juin 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant du service des essences des armées)

Sont instituées auprès des établissements et services mentionnés ci-après, relevant du service des essences des armées :
― des régies de recettes et d'avances pour l'encaissement des produits et le paiement des dépenses énumérés respectivement aux articles 1er et 6 de l'arrêté du 31 décembre 1993 susvisé ;
― des sous-régies d'avances pour le paiement des dépenses énumérées à l'article 6 de l'arrêté du 31 décembre 1993 susvisé.

ÉTABLISSEMENT OU SERVICE doté d'une régie de recettes et d'avances	MONTANT de l'avance (en euros)	ÉTABLISSEMENT OU SERVICE auprès duquel est instituée une sous-régie d'avances	MONTANT DE L'AVANCE consentie à la sous-régie (en euros)	ORDONNATEUR de rattachement de la régie
Etablissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).	170 000	/	/	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Direction régionale interarmées du service des essences des armées en région Nord-Est, à Metz (Moselle).	200 000	Centre de ravitaillement des essences, à Bouy (Marne).	4 000	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
		Centre de ravitaillement des essences, à Gergy (Saône-et-Loire).	4 000	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
		Centre de ravitaillement des essences, à Orges (Haute-Marne).	4 000	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
		Centre de ravitaillement des essences, Sarrebourg (Moselle).	4 000	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Direction régionale interarmées du service des essences des armées en région Méditerranée, à Marseille (Bouches-du-Rhône).	162 000	Centre de ravitaillement des essences, à Lyon (Rhône).	1 000	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
		Dépôt essences air, à Istres (Bouches-du-Rhône).	1 000	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
		Dépôt essences air, à Solenzara (Corse).	1 000	Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).