Article 1 AUTONOME (Décret n° 2008-565 du 17 juin 2008 portant modification du décret n° 98-247 du 2 avril 1998 relatif à la qualification artisanale et au répertoire des métiers)

L'annexe au décret du 2 avril 1998 susvisé est remplacée par l'annexe au présent décret.