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A l'article 27 de l'arrêté du 13 septembre 1985 susvisé, le terme : « partants » est remplacé par les termes : « inscrits au programme officiel ».

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Calcul des rapports. - Pour chaque type de pari, les enjeux totalisés, après défalcation du montant des paris remboursés, des prélèvements sociaux et de la déduction proportionnelle sur enjeux, déterminent la masse à partager.

Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit :

1. Cas d'arrivée normale.

a) Calcul du rapport \"gagnant\".

La masse à partager est répartie au prorata du nombre de mises sur le cheval classé premier.

Lorsque plusieurs chevaux font écurie, les mises sur ces divers chevaux sont totalisées et concourent à la détermination d'un rapport \"gagnant\" unique pour tous les chevaux de l'écurie.

b) Calcul des rapports \"placé\".

Le montant de toutes les mises sur les divers chevaux payables est d'abord retiré de la masse à partager. Le reste ainsi obtenu, que l'on appelle bénéfice à répartir, est divisé en autant de parties égales qu'il y a de chevaux payables. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux payables.

2. Cas d'arrivée \"dead heat\".

a) Calcul des rapports \"gagnant\" :

Dans le cas de plusieurs chevaux classés premiers, le montant de toutes les mises sur les divers chevaux payables est d'abord retiré de la masse à partager. Le reste ainsi obtenu, que l'on appelle bénéfice à répartir, est divisé en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux classés premiers.

Lorsque plusieurs chevaux font écurie, les mises sur les divers chevaux d'une écurie et éventuellement les paris du bénéfice à répartir afférentes à ces chevaux sont totalisées et concourent à la détermination d'un rapport \"gagnant\" unique pour tous les chevaux de la même écurie.

b) Calcul des rapports \"placé\" dans les courses comportant moins de huit chevaux inscrits au programme officiel :

S'il y a plus d'un cheval classé premier, le bénéfice à répartir est divisé en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts à payer pour chacun des chevaux payables.

S'il y a plusieurs chevaux classés deuxièmes, le bénéfice à répartir est divisé en deux parties égales, l'une affectée au cheval classé premier, l'autre partagée en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés deuxièmes. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux payables.

c) Calcul des rapports \"placé\" dans les courses comportant plus de sept chevaux inscrits au programme officiel :

S'il y a un seul cheval classé premier et un seul cheval classé deuxième, le bénéfice à répartir est divisé en trois parties égales, un tiers affecté au cheval classé premier, un tiers au cheval classé deuxième et un tiers partagé à nouveau en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés troisièmes. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux payables.

S'il y a un seul cheval classé premier et plusieurs chevaux classés deuxièmes, le bénéfice à répartir est divisé en deux parties, un tiers affecté au cheval classé premier et deux tiers partagés à nouveau en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés deuxièmes. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux payables.

S'il y a deux chevaux classés premiers, le bénéfice à répartir est divisé en trois parties égales ; un tiers est affecté à chacun des chevaux classés premiers, et un tiers est partagé à nouveau en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés troisièmes. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux payables.

S'il y a plus de deux chevaux classés premiers, le bénéfice à répartir est divisé en autant de parties égales qu'il y a de chevaux classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre des mises sur chacun de ces chevaux. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des chevaux payables.

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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 6 juin 2008 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel)