Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2008 fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation initiale d'ingénieur sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)

Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.