Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mai 2008 modifiant l'arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mai 2008 modifiant l'arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres)


L'arrêté du 27 octobre 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I.-Dans le premier tiret de l'article 4, le terme : « classiques » est remplacé par le terme : « conventionnels » et les termes : « NF S 31-009 Sonomètres » sont remplacés par les termes : « NF EN 61672-1 ».
II.-Dans le deuxième tiret de l'article 4, les termes : « NF S 31-109 Sonomètres intégrateurs » sont remplacés par les termes : « NF EN 61672-1 ».
III.-Dans le troisième tiret de l'article 4, le terme : « classique » est remplacé par le terme : « conventionnel ».
IV.-Le dernier alinéa de l'article 4 est supprimé.
V.-Dans le premier alinéa de l'article 6, les termes : « NF S 31-139 Calibreurs acoustiques » sont remplacés par les termes : « NF EN 60942 ».
VI.-Le deuxième alinéa de l'article 6 est supprimé.
VII.-Dans le premier alinéa de l'article 7, les termes : « NF C 97-010 Filtres de bandes d'octave, de demi-octave et de tiers d'octave destinés à l'analyse des bruits et vibrations » sont remplacés par les termes : « NF EN 61260 ».
VIII.-Dans l'article 10, il est ajouté après les termes : « aux résultats d'essais » les termes : «, conformes à la norme NF EN 61672-2, ».
IX.-Le quatrième alinéa de l'article 18 est supprimé.