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Article AUTONOME (Arrêté du 4 juin 2008 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

Article AUTONOME (Arrêté du 4 juin 2008 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)



A N N E X E


I. ― Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

930 513-2

EPIRUBICINE SANDOZ 2 mg/ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

930 509-5

EPIRUBICINE SANDOZ 2 mg/ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

930 512-6

EPIRUBICINE SANDOZ 2 mg/ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

930 510-3

EPIRUBICINE SANDOZ 2 mg/ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

928 442-4

EPIRUBICINE TEVA (chlorhydrate d'épirubicine) 2 mg/ml, solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1)

TEVA CLASSICS

928 439-3

EPIRUBICINE TEVA (chlorhydrate d'épirubicine) 2 mg/ml, solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1)

TEVA CLASSICS

928 441-8

EPIRUBICINE TEVA (chlorhydrate d'épirubicine) 2 mg/ml, solution pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1)

TEVA CLASSICS

928 440-1

EPIRUBICINE TEVA (chlorhydrate d'épirubicine) 2 mg/ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1)

TEVA CLASSICS

930 538-5

PACLITAXEL MERCK GENERIQUES 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1)

MERCK GENERIQUES

930 537-9

PACLITAXEL MERCK GENERIQUES 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 16,7 ml en flacon (verre) (B/1)

MERCK GENERIQUES

930 539-1

PACLITAXEL MERCK GENERIQUES 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1)

MERCK GENERIQUES

929 947-2

PACLITAXEL SANDOZ 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

929 944-3

PACLITAXEL SANDOZ 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 16,7 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

929 946-6

PACLITAXEL SANDOZ 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

929 948-9

PACLITAXEL SANDOZ 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1)

SANDOZ

930 825-4

PACLITAXEL TEVA 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1)

TEVA CLASSICS


II. ― Sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques visées ci-dessous pour lesquelles la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

927 450-3

FLUCONAZOLE SANDOZ 2 mg/ml, solution injectable pour perfusion, 50 ml en flacon

SANDOZ

927 448-9

FLUCONAZOLE SANDOZ 2 mg/ml, solution injectable, pour perfusion, 100 ml en flacon

SANDOZ

927449-5

FLUCONAZOLE SANDOZ 2 mg/ml, solution injectable, pour perfusion, 200 ml en flacon

SANDOZ

930 780-0

FLUDARABINE TEVA (phosphate de fludarabine) 25 mg/ml, solution à diluer injectable ou pour perfusion, 2 ml en flacon (verre)

TEVA CLASSICS