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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2008 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2007 fixant la liste des départements dans lesquels est expérimenté le revenu de solidarité active en faveur des allocataires de l'allocation de parent isolé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2008 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2007 fixant la liste des départements dans lesquels est expérimenté le revenu de solidarité active en faveur des allocataires de l'allocation de parent isolé)


La liste des territoires et départements mentionnée au I de l'article 1er de l'arrêté du 2 novembre 2007 susvisé est complétée par deux alinéas ainsi rédigés :
« Dans le département des Bouches-du-Rhône : sur l'ensemble du territoire marseillais.
Dans le département du Rhône : sur les territoires des commissions locales d'insertion de Tarare (n° 5), de Givors (n° 13) et de Villefranche-sur-Saône (n° 15).»