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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2008 fixant la composition de la commission mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique)

La commission mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique est composée ainsi qu'il suit :
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président ;
Le directeur général de la santé ou son représentant ;
Le directeur général de l'enseignement supérieur ou son représentant ;
Les membres de la commission nationale de première instance de qualification par spécialité ;
Les membres des trois sections suivantes :
1° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins.

SPÉCIALITÉ	CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE des médecins	REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES des médecins à diplômes hors Union européenne
Anatomie et cytologie pathologiques.	Jean-François KNOPF. Walter VORHAUER.	Titulaire : Viorel VASILIU (INPADHUE).
Anesthésie-réanimation.	Michel LEGMANN. Bernard CHANU.	Titulaire : Ayoub MDHAFAR (FPS). Suppléante : Elvira BOGOSSIAN (FPS).
Biologie médicale.	Lionel PRENTOUT. Xavier DEAU.	Titulaire : Larbi BOUDAOUD (FPS). Suppléante : Nachida AKKOUCHE (FPS).
Cardiologie et maladies vasculaires.	Bernard CHANU. Xavier DEAU.	Titulaire : Jacques SUNDA (FPS). Suppléant : Amine MELIANI (FPS).
Chirurgie infantile.	Jacques MORNAT. Irène KAHN-BENSAUDE.	Titulaire : Jamil AMHIS (FPS). Suppléant : Kadour Lahcen LAHOUEL (FPS).
Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive.	Walter VORHAUER. Henry ZATTARA.	Titulaire : Patricio TRUJILLO GUTIERREZ (FPS). Suppléant : Lahcen BOUKHRIS (FPS).
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.	Henri ZATTARA. Jackie AHR.	Titulaire : Farid TAHA (FPS). Suppléant : Georges DARABU (FPS).
Chirurgie orthopédique et traumatologie.	Jacques MORNAT. André LEON.	Titulaire : Hani-Jean TAWIL (FPS). Suppléant : Nadim MOURTADA (FPS).
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.	Xavier DEAU. Henri ZATTARA.	Titulaire : Mohamed SALEM (FPS). Suppléant : Dahbia SELLOUMI (FPS).
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.	Michel LEGMANN. Gérard ZEIGER.	Titulaire : Mazen ELFARRA (FPS). Suppléant : Nadir KEFSI (FPS).
Chirurgie urologique.	François ROUSSELOT. Jacques MORNAT.	Titulaire : Joseph AL YOUSSEF (FPS). Suppléant : Patricio TRUJILLO GUTIERREZ (FPS).
Chirurgie vasculaire.	François ROUSSELOT. Jacques MORNAT.	Titulaire : Olivier Amer MAHMANDAR (FPS). Suppléant : François YOUNAKI (FPS).
Dermatologie et vénéréologie.	Claude-François DEGOS. Jacques PALOMBO.	Titulaire : Habib MOUFFOKES (FPS). Suppléant : Salim HILAB (FPS).
Endocrinologie, diabète, maladies métaboliques.	Bernard CHANU. François STEFANI.	Titulaire : Adrien MEKAWY (INPADHUE). Suppléant : Mahmoud AICHE (INPADHUE).
Gastro-entérologie et hépatologie.	François STEFANI. Jean BROUCHET.	Titulaire : Slim BRAMLI (FPS). Suppléant : Samir BENMAKHLOUF (FPS).
Génétique médicale.	Lionel PRENTOUT. François ROUSSELOT.	Titulaire : Rachid DJIDA (FPS). Suppléant : Djamel HADJADJ (FPS).
Gériatrie.	François STEFANI. Gérard ZEIGER.	Titulaire : Fouad DAOUDI (FPS). Suppléant : Rachid MAHMANDIA (FPS).
Gynécologie médicale.	Xavier DEAU. André LEON.	Titulaire : Aly ABBARA (FPS). Suppléant : Sedar DALKILIC (FPS).
Gynécologie-obstétrique.	Jackie AHR. François ROUSSELOT.	Titulaire : Serdar DALKILIC (FPS). Suppléant : Aly ABBARA (FPS).
Hématologie.	Jackie AHR. Michel LEGMANN.	Titulaire : Amine MELIANI (FPS). Suppléant : Larbi BOUDAOUD (FPS).
Médecine générale.	François STEFANI. Gérard ZEIGER.	Titulaire : Nacima BOUZEROURA (FPS). Suppléant : Jamil AMHIS (FPS).
Médecine interne.	Bernard CHANU. Jacques PALOMBO.	Titulaire : Sébastien KASSAYET (FPS). Suppléant : Mohammed AMOUR (FPS).
Médecine nucléaire.	Michel LEGMANN. Claude-François DEGOS.	Titulaire : Khaldoun KERROU (FPS). Suppléant : Ahmed ABELNNABI (FPS).
Médecine physique et de réadaptation.	Jacques MORNAT. Gérard ZEIGER.	Titulaire : Alain SAHI (INPADHUE). Suppléant : Abdelhakim SARAOUI (INPADHUE).
Médecine du travail.	Jackie AHR. André LEON.	Titulaire : Nacima BOUZEROURA (FPS). Suppléant : Abdallah TOURAQ (FPS).
Néphrologie.	Bernard CHANU. Jean-François KNOPF.	Titulaire : Mohamed JAMALI (FPS). Suppléant : Wadah JABER (FPS).
Neurochirurgie.	Claude-François DEGOS. André LEON.	Titulaire : Baris TURAK (FPS). Suppléant : Hani-Jean TAWIL (FPS).
Neurologie.	Claude-François DEGOS. Didier ROUGEMONT.	Titulaire : Michel DIB (FPS). Suppléant : Samir MESBAHY (FPS).
Oncologie.	Michel LEGMANN. Michel FILLOL.	Titulaire : Amale CHEBIB (INPADHUE). Suppléant : Ali YOUSSEF (INPADHUE).
Ophtalmologie.	Jackie AHR. Bernard CHANU.	Titulaire : Mariha LEBLOND BELBACHIR (FPS). Suppléant : Mouloud KHALLOUFI (FPS).
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.	Henri ZATTARA. Jacques PALOMBO.	Titulaire : Khalil BADR (INPADHUE). Suppléant : Anatole NENGSU THUENTE (INPADHUE).
Pédiatrie.	Jean BROUCHET. Xavier DEAU.	Titulaire : Malik MECHERI (FPS). Suppléant : Hassan ALIOUA (FPS).
Pneumologie.	Jean BROUCHET. Claude-François DEGOS.	Titulaire : Basile KOUCHAKJI (FPS). Suppléant : Sébastien KASSAYET (FPS).
Psychiatrie.	Piernick CRESSARD. Claude-François DEGOS.	Titulaire : Martin BOUZEL (FPS). Suppléant : OGUZ OMAY (FPS).
Radiodiagnostic et imagerie médicale.	Lionel PRENTOUT. Michel LEGMANN.	Titulaire : Marc DENNAWI (FPS). Suppléante : Fouzia MOUNIR (FPS).
Réanimation médicale.	Piernick CRESSARD. Didier ROUGEMONT.	Titulaire : Tiana RATRIMOSON RAZAFY (INPADHUE). Suppléant : Salem OULD ZEIN (INPADHUE).
Rhumatologie.	Jacques MORNAT. Gérard LAGARDE.	Titulaire : Salim BOUDELLIOUA (FPS). Suppléant : Armand TCHALIM (FPS).
Santé publique et médecine sociale.	François STEFANI. Xavier DEAU.	Titulaire : Carmen RIOS JIMENEZ-SEIDEL (INPADHUE). Suppléant : Blaise Aurélien KAMENDJE TCHOKOBOU (INPADHUE).
Stomatologie.	Henri ZATTARA.	Titulaire : Farid TAHA (FPS). Suppléant : Nefissa TORJMAN (FPS). .
INPADHUE : Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne. FPS : Fédération des praticiens de santé.

2° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes.

CONSEIL NATIONAL de l'ordre des chirurgiens-dentistes	UNION DES JEUNES chirurgiens-dentistes, union dentaire	CONFÉDÉRATION nationale des syndicats dentaires	PROFESSEUR des universités-praticien hospitalier en odontologie	FÉDÉRATION des praticiens de santé	ASSOCIATION dentaire française
Joseph MACCOTTA. André MICOULEAU.	Jean-Denis ROCHE.	Jean-Claude MICHEL.	Patrick GIRARD.	Titulaire : Fazia FERRANI. Suppléant : Baya BOUZERAR.	Claude BOUCHET.

3° Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes.

CONSEIL NATIONAL de l'ordre des sages-femmes .	SAGE-FEMME directrice d'école	ORGANISATION nationale des syndicats de sages-femmes	UNION NATIONALE des syndicats de sages-femmes françaises	FÉDÉRATION des praticiens de santé	ASSOCIATION nationale des sages-femmes cadres et cadres supérieurs
Rolande GRENTE. Marie-Josée KELLER.	Elisabeth SIMON.	Sylvette RAMBAUD.	Claudine BURBAN.	Titulaire : Katouza ZAND. Suppléante : Francine LEILAZ.	Sophie GUILLAUME.