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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques)

Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques)


Il est inséré, après l'article 2-1 du même arrêté, un article 2-2 et un article 2-3 ainsi rédigés :
« Art. 2-2.-La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION
TITRE
TYPE
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

80
Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6
3
6
3

81
Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6
3
6
3

82
Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6
3
6
3

85
Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6
3
6
3

86
Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6
3
6
3

87
Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6
3
6
3


« Art. 2-3.-En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :



Composition de la section



1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

6
3
6
3


Membres sortants à l'issue du tirage au sort



1er COLLÈGE
2e COLLÈGE

Elus
Nommés
Elus
Nommés

3
2
3
2