DÉSIGNATION |
MONTANT de l'avance (en euros) |
AVANCE au titre du budget général (en euros) |
AVANCE au titre du compte de commerce (en euros) |
ANNEXE de l'organisme auprès de laquelle est instituée une sous-régie |
MONTANT de l'avance consentie au sous-régisseur (en euros) |
ORDONNATEUR secondaire de rattachement |
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Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). |
370 000 |
25 000 |
345 000 |
Service achat de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). |
500 |
Budget général : directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (Gironde) Compte de commerce : directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var) |
Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var). |
236 000 |
7 000 |
229 000 |
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Budget général : directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (Gironde) Compte de commerce : directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var). |
Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey (Ain). |
80 000 |
0 |
80 000 |
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Directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var). |
Site de maintien en condition opérationnelle de Toul-Domgermain (Moselle) de l'atelier de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme). |
15 000 |
0 |
15 000 |
Site de maintien en condition opérationnelle de Phalsbourg (Moselle). |
1 500 |
Directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var). |