Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage)
A l'annexe 5 de l'arrêté du 25 octobre 2007 susvisé, dans les conditions concernant le Lot, une nouvelle phrase est ajoutée : « le Lot en aval de la chaussée de Touzac (PK 88, 700) et en amont de la chaussée d'Escambous (PK 110, 00) ».