Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 15 mai 2008 portant modification de la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 mai 2008 portant modification de la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)



A N N E X E


MODIFICATIONS APPORTÉES À LA LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE LA CONSTRUCTION ET DE LA RÉPARATION NAVALES SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT À L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE, FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2000 MODIFIÉ

AQUITAINE

Au lieu de :
« AMA/Chantiers AMA/SAREM, 10, avenue de l'Adour, 64600 Anglet, depuis sa création ».

Lire :
« AMA/Chantiers AMA/SAREM, 10, avenue de l'Adour, 64600 Anglet, depuis sa création à 2007 ».



BRETAGNE

Au lieu de :
« SOLORPEC, 10, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient, depuis 1969, puis rue Maurice-Le Léon, port de pêche, 56100 Lorient, à partir de 2003 ».

Lire :
« SOLORPEC, 10, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient, depuis 1969, puis rue Maurice-Le-Léon, port de pêche, 56100 Lorient, à partir de 2003, ZA du Pendreff, rue Gérard-Philipe, 56600 Lanester, de sa création à 1996 ».

Au lieu de :
« SOLORPEC/SLPN, 42, quai de la Douane, puis 3, rue Alain-Colas, puis 485, rue Alain-Colas, 29200 Brest, depuis 1979 ».

Lire :
« SLPN, 42, quai de la Douane, puis 3, rue Alain-Colas, puis 485, rue Alain-Colas, 29200 Brest, depuis 1979, 17, rue Amiral-Nielly, 29200 Brest, de 1984 à 1985 ».

Au lieu de :
« SMCT (Société montage chaudronnerie tuyauterie), de 1984 à 1995, puis SMCTL, 12, boulevard Abbé-Le-Cam, 56100 Lorient, depuis 1995 ».

Lire :
« SMCT (Société de montage en chaudronnerie et tuyauterie), de 1984 à 1992, puis SMCTL (Société de montage en chaudronnerie et tuyauterie de Lorient), 27, quai des Indes, 56100 Lorient, de 1993 à 1995, puis 12, boulevard Abbé-Le-Cam, 56100 Lorient, depuis 1995 ».



HAUTE-NORMANDIE

Au lieu de :
« Chantier de Normandie/Chantiers réunis Dubigeon Normandie/AFO/ARNO/Ateliers de la Manche/Manche industrie marine/Manche SA, 76200 Dieppe, depuis 1919 ».

Lire :
« Chantier de Normandie/Chantiers réunis Dubigeon Normandie/AFO/ARNO, rue Edouard-Lavoine, 76200 Dieppe, de 1919 jusqu'à 1996, Ateliers de la Manche/Manche SA, rue Charles-Bloud, 76200 Dieppe, de 1956 à 1987, Manche Industrie Marine (MIM), rue Charles-Bloud, 76200 Dieppe, de 1988 à 1996 ».



PACA

Au lieu de :
« Servaux SAS, anse de Saumaty, chemin du Littoral, 13016 Marseille, depuis 1912 ».

Lire :
« SERVAUX, 173, chemin de la Madrague-Ville, 13002 Marseille, de 1912 à 1997, puis anse de Saumaty, 710, chemin du Littoral, 13016 Marseille, depuis 1997 ».

Au lieu de :
« Wartsila Diesel Normed/Wartsila Diesel France/SACM Diesel/ Wartsila SACM Diesel/ Wartsila France/Wartsila NSD France, RN 8, Les Baux, 13420 Gemenos, depuis 1985 ».

Lire :
« Wartsila Diesel Normed/Wartsila Diesel France/SACM Diesel/Wartsila SACM Diesel/Wartsila France/Wartsila NSD France/Wartsila France SAS, lieudit Les Baux, RN 8, 13420 Gemenos, de 1985 à 2003, enceinte portuaire, porte 4, 13344 Marseille Cedex 15, depuis 2003 ».

Au lieu de :
« ATC (Atelier de tuyautage et chaudronnerie), puis Société nouvelle ATC SARL, 87, rue d'Alger, 13006 Marseille, puis forme 9, enceinte portuaire, BP 56, 13315 Marseille Cedex 15, de 1968 à 1989 ».

Lire :
« DI MARSILIO Marius, ATCIM, 108, chemin du Littoral, 13002 Marseille, de 1968 à 1969, puis 146, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1970 à 1976, puis ATC (Atelier de tuyauterie et de chaudronnerie), forme 8, puis forme 9, enceinte portuaire, 13002 Marseille, de 1976 à 1983 ».

Au lieu de :
« APEX, ZI Le Sylvain, route de la Gare, 83123 Sanary, depuis 1989 ».

Lire :
« APEX, ZI Le Sylvain, route de la Gare, 83123 Sanary, de 1989 à 1996 ».