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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2008 portant modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 mai 2008 portant modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)


La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour BINOCRIT figure en annexe II du présent arrêté.