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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône))


L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition à l'occasion desquels le départ simultané de plus de deux véhicules ainsi que toute activité motocycliste sont exclus.
Le nombre de véhicules automobiles admis simultanément sur cette piste est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.