Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône))

Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône), tel qu'il est décrit dans le plan masse ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans.