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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2008 relatif à la tête en métal et à l'insert pour prothèse totale de hanche Pinnacle Ultamet de la société Depuy inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2008 relatif à la tête en métal et à l'insert pour prothèse totale de hanche Pinnacle Ultamet de la société Depuy inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, dans la sous-section 1, paragraphe 4, « Inserts seuls », dans la rubrique « Société Depuy France (Depuy) », la nomenclature du code 3168639 est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

3168639
Hanche, insert en alliage métallique, DEPUY, PINNACLE ULTAMET.

 
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

 
121887350, 121887352, 121887354, 121887356, 121887358, 121887360, 121887362, 121887364, 121887366, 121887456, 121887458, 121887460, 121887462, 121887464, 121887466, 121889144, 121889146, 121889148, 121889150, 121889152, 121889154, 121889156, 121889158, 121889160, 121889162, 121889164 et 121889166.

 
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2012.