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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2008 relatif à la tête en métal et à l'insert pour prothèse totale de hanche Pinnacle Ultamet de la société Depuy inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2008 relatif à la tête en métal et à l'insert pour prothèse totale de hanche Pinnacle Ultamet de la société Depuy inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, dans la sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Têtes et têtes à jupe », dans la rubrique « Société Depuy France (Depuy) », la nomenclature du code 3112314 est remplacée comme suit :

CODE
NOMENCLATURE

3112314
Hanche, tête et tête à jupe alliage métallique, DEPUY, PINNACLE ULTAMET.

 
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

 
136504000, 136505000, 136506000, 136507000, 136508000, 136509000, 136511500, 136512500, 136513500, 136514500, 136515500, 136550000, 136551000, 136552000, 136553000, 136554000, 136555000, 136560000, 136561000, 136562000, 136563000, 136564000 et 136565000.

 
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2012.