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Article 1 AUTONOME (Décision du 15 mai 2008 portant délégation de signature (direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles))

Article 1 AUTONOME (Décision du 15 mai 2008 portant délégation de signature (direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles))


Délégation est donnée à M. Daniel Barroy, chef du service de l'inspection et de l'évaluation, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, dans la limite de ses attributions.