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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-391 du 26 mars 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radiodiffusion du Boischaut pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDB)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-391 du 26 mars 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radiodiffusion du Boischaut pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDB)


L'autorisation accordée par décision n° 2003-682 du 9 décembre 2003 susvisée pour l'exploitation d'un service radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RDB est reconduite pour une durée de cinq ans du 6 janvier 2009 au 5 janvier 2014.