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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-381 du 26 mars 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-381 du 26 mars 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC)


L'autorisation accordée par décision n° 2003-647 du 25 novembre 2003 susvisée pour l'exploitation d'un service radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC est reconduite pour une durée de cinq ans du 17 décembre 2008 au 16 décembre 2013.