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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-459 du 16 mai 2008 relatif au musée de l'ordre de la Libération)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-459 du 16 mai 2008 relatif au musée de l'ordre de la Libération)


Après le dernier alinéa de l'article 4, il est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé :
« ― le produit des droits d'entrée du musée et des visites-conférences.»