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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 mai 2008 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2003 modifié fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 mai 2008 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2003 modifié fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l'aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile)


A la troisième ligne du tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé, dans la colonne intitulée « Nombre et type d'astreinte », les mots : « 1 astreinte de semaine, de fin de semaine et de jours fériés » sont remplacés par les mots : « 2 astreintes de semaine, de fin de semaine et de jours fériés ».