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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2008 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2008 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)


A l'annexe provisoire de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé, les numéros d'ordre 1p, 2p, 8p, 13p, 15p, 30p, 41p, 43p, 45p, 46p, 51p, 52p, 53p et 54p sont supprimés.