Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 avril 2008 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »)

Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe II du présent arrêté.