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Article AUTONOME (Arrêté du 6 mai 2008 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

ANNEXE I

LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES FRUITS ET LÉGUMES, VISÉS À L'ANNEXE II DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ

Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes " Dénomination chimique " et " Teneurs maximales en mg/kg " du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

DÉNOMINATION USUELLE (résidus)	DÉNOMINATION CHIMIQUE	TENEURS MAXIMALES (en mg/kg)
Acétamipride	(E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1- méthylacetamidine	5 (p)	mâche, laitue, scarole, persil
		1 (p)	agrumes, fruits à pépins
		0,3 (p)	poivrons, cucurbitacées à peau comestible
		0,2 (p)	cerises
		0,1 (p)	abricots, pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires), tomates, aubergines
		0,02 (p)	prunes
		0,01 (*) (p)	autres fruits et légumes, légumineuses séchées
Deltaméthrine (cisdeltaméthrine) (a)	(S)--cyano-3-phénoxybenzyl (1R,3R)-3-(2,2-dibromovinyl)-2,2-dimethyl cyclopropanecarboxylate	1	olives de table, olives pour l'huile, légumineuses séchées
		0,5	mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires), cassis, choux (développement de feuilles), laitues et similaires, épinards et similaires, fines herbes
		0,3	tomates, aubergines, okras
		0,2	pommes, cerises, raisins de table et raisins de cuve, fraises (à l'exclusion des fraises des bois), groseilles à maquereau, kiwis, autres solanacées, cucurbitacées à peau comestible, cucurbitacées à peau non comestible, légumineuses potagères, poireaux
		0,1	autres fruits à pépins, autres fruits à noyaux, ail, oignons, échalotes, oignons de printemps, choux (développement d'inflorescence), choux pommés, artichauts
		0,05	champignons
		0,05 (*)	autres fruits et légumes
Imazalil	(RS)-1-(-allyloxy-2,4-ichlorophénylethyl) imidazole	5	agrumes
		2	fruits à pépins, bananes, melons
		0,5	tomates
		0,2	cucurbitacées à peau comestible
		0,05 (*)	autres fruits et légumes, légumineuses séchées
Indoxacarbe (somme des isomères S et R)	(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro méthoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4]oxadiazine-4a (3H)-carboxylate	3 (p)	chou pommé
		2 (p)	raisins de table et de cuve, laitue, scarole, fines herbes
		2	épinards
		1 (p)	groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), cassis, groseilles à maquereau, mâches
		0,5 (p)	pommes, tomates, aubergines
		0,3 (p)	autres fruits à pépins, abricots, pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires), poivrons, choux (développement de l'inflorescence)
		0,2 (p)	bananes, radis, cucurbitacées à peau comestible, choux de Chine, choux non pommés
		0,1 (p)	cucurbitacées à peau non comestible, artichauts
		0,05 (p)	noix (écalées ou non)
		0,02 (*) (p)	autres fruits et légumes, légumineuses séchées
Pendiméthaline	N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine	0,2	carottes, raifort, panais, persil à grosses racines, légumineuse potagère, légumineuses séchées
		0,1	céleris-raves, céleris
		0,05 (*)	fruits, autres légumes
Pymétrozine	(E)-6 méthyl-4-[(pyridin-3-ylméthylène)-amino]- 4,5-dihydro-2H-[1,2,4]triazin-3-one	3	mûres, framboises
		2	laitues et similaires
		1	poivrons, fines herbes, légumineuses potagères
		0,5	fraises (autres que les fraises des bois), groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), cassis, groseilles à maquereau, tomates, aubergines, cucurbitacées à peau comestible
		0,3	agrumes
		0,2	cucurbitacées à peau non comestible, choux (développement de feuilles)
		0,05	abricots, pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires), chou pommé
		0,02 (*)	autres fruits et légumes, légumineuses séchées
Pyraclostrobine	méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H- pyrazol-3-yl]oxymethyl}phényle] N-méthoxy- carbamate	10 (p)	mâches
		2 (p)	raisins de cuve, groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), cassis, autres laitues et similaires, fines herbes
		1 (p)	agrumes, pistaches, raisins de table, mûres, framboises
		0,5 (p)	fraises (autres que les fraises des bois), autres petits fruits et baies (autres que sauvages), poivrons, poireaux
		0,3 (p)	fruits à pépins, cerises, raifort, panais, légumineuses séchées
		0,2 (p)	abricots, pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires), ail, oignons, échalotes, tomates, aubergines, chou pommé, choux de Bruxelles
		0,1 (p)	prunes, carottes, persil à grosses racines, salsifis, choux (développement de l'inflorescence)
		0,05 (p)	mangues, papayes
		0,02 (*) (p)	autres fruits et légumes
Thiaclopride	(Z)-N-{3-[(6-chloro-3-pyridinyl)méthyl]-1,3-thia- zolan-2-yliden}cyanamide	3 (p)	fines herbes
		2 (p)	laitues et similaires
		1 (p)	fruits de ronces (autres que sauvages), autres petits fruits et baies (autres que sauvages), poivrons, haricots (non écossés)
		0,5 (p)	fraises (autres que les fraises des bois), papayes, tomates, aubergines
		0,3 (p)	fruits à pépins, abricots, cerises, pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires), cucurbitacées à peau comestible
		0,2 (p)	melons, pastèques
		0,1 (p)	prunes
		0,02 (*)	choux (développement de feuilles)
		0,02 (*) (p)	autres fruits et légumes, légumineuses séchées
Trifloxystrobine	méthyl (E)-méthoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a,a,a-tri- fluoro-m-tolyl)-éthylidèneaminooxyl]o-tolyl}- acétate.	5 (p)	raisins de table et de cuve
		1 (p)	abricots, cerises, pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires), groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires), cassis, groseilles à maquereau, papayes
		0,5 (p)	fruits à pépins, fraises (à l'exclusion des fraises des bois), mangues, tomates, haricots (non écossés)
		0,3 (p)	agrumes, poivrons, melons
		0,2 (p)	prunes, cucurbitacées à peau comestible, choux pommés, poireaux
		0,2	pastèques
		0,05 (p)	bananes, carottes, brocolis (y compris calabrais), choux- fleurs
		0,02 (*) (p)	autres fruits et légumes, légumineuses séchées
(a) TMR provisoires en vigueur jusqu'au 1er novembre 2008, dans l'attente de la révision du dossier visé à l'annexe III de la directive 91/414/CEE et du réenregistrement des préparations de deltaméthrine dans les Etats membres. (p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 janvier 2012. (*) Limite de détection.

ANNEXE II

LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES

DANS LES POMMES DE TERRE, VISÉES À L'ANNEXE III DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ

Pour les substances figurant dans la colonne " Dénomination usuelle (résidus) " du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes " Dénomination chimique " et " Teneurs maximales en mg/kg " du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

DÉNOMINATION USUELLE (résidus)	DÉNOMINATION CHIMIQUE	TENEURS MAXIMALES (en mg/kg)
Acétamipride	(E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-méthylacetamidine	0,01 (*) (p)
Imazalil	(RS)-1-(-allyloxy-2,4-ichlorophényléthyl)imidazole	3
Indoxacarbe (somme des isomères S et R)	(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro méthoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate	0,02 (*) (p)
Pendiméthaline	N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine	0,05 (*)
Pyraclostrobine	méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phényle] N-méthoxy- carbamate	0,02 (*) (p)
Thiaclopride	(Z)-N-{3-[(6-chloro-3-pyridinyl)methyl]-1,3-thiazolan-2-yliden}cyanamide	0,02 (*) (p)
Trifloxystrobine	méthyl (E)-méthoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a,a,a-trifluoro-m-tolyl)-éthylidèneaminooxyl] o-tolyl}-acétate.	0,02 (*) (p)
(p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 janvier 2012. (*) Limite de détection.

ANNEXE III

LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, VISÉS À L'ANNEXE IV DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ

Pour les substances figurant dans la colonne " Dénomination usuelle (résidus) " du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes " Dénomination chimique " et " Teneurs maximales en mg/kg " du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

DÉNOMINATION USUELLE (résidus)	DÉNOMINATION CHIMIQUE	TENEURS MAXIMALES (en mg/kg)
Acétamipride	(E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1- méthylacétamidine	0,1 (*) (p)	thé, houblon
		0,02 (p)	graines de coton
		0,01 (*) (p)	autres graines oléagineuses
Imazalil	(RS)-1-(β-allyloxy-2,4-ichlorophényléthyl) imidazole	0,1 (*)	thé, houblon
Imazalil	(RS)-1-(β-allyloxy-2,4-ichlorophényléthyl) imidazole	0,05 (*)	graines oléagineuses
Indoxacarbe (somme des isomères S et R)	(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro méthoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a (3H)-carboxylate	0,5 (p)	fèves de soja
Indoxacarbe (somme des isomères S et R)		0,05 (*) (p)	autres graines oléagineuses, thé, houblon
Pendimethaline	N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine	0,1 (*)	graines oléagineuses, thé, houblon
Pyraclostrobine	méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H- pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phenyle] N-méthoxy- carbamate	10 (p)	houblon
		0,05 (*) (p)	thé
		0,02 (*) (p)	graines oléagineuses
Thiaclopride	(Z)-N-{3-[(6-chloro-3-pyridinyl)méthyl]-1,3-thia- zolan-2-yliden}cyanamide	0,3 (p)	graines de colza
		0,2 (p)	graines de moutarde
		0,05 (*) (p)	autres graines oléagineuses, thé, houblon
Trifloxystrobine	méthyl (E)-méthoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a,a,a-tri- fluoro-m-tolyl)-éthylidèneaminooxyl]o-tolyl}- acétate.	30 (p)	houblon
Trifloxystrobine		0,05 (*) (p)	graines oléagineuses, thé
(p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 janvier 2012. (*) Limite de détection.