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Article 58 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)

Article 58 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)


Aux articles R. 5121-184 et R. 5121-185 du même code, les mots : « la dénomination » sont remplacés par les mots : « le nom, le dosage et la forme pharmaceutique ». A l'article R. 5121-191, les mots : « de la dénomination » sont remplacés par les mots : « du nom, du dosage et de la forme pharmaceutique ».