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Article 44 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)

Article 44 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)


I. ― Au 2° de l'article R. 5121-115 du même code, les mots : « principes actifs » sont remplacés par les mots : « substances actives».
II.-L'article R. 5121-120 est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au 2°, les mots : « sa dénomination au sens de l'article R. 5121-1 » sont remplacés par les mots : « son nom, son dosage » ;
2° Au 2° et au e du 3°, les mots : « principes actifs » sont remplacés par les mots : « substances actives » ;
3° Au b du 3°, les mots : « la dénomination » sont remplacés par les mots : « le nom, le dosage ».