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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)


L'article R. 5121-8 du même code est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au premier alinéa, les mots : « principe actif désigné » sont remplacés par les mots : « substance active désignée » ;
2° Au deuxième alinéa, les mots : « sa dénomination au sens de l'article R. 5121-1 » sont remplacés par les mots : « son nom, son dosage et sa forme pharmaceutique ».