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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques à usage humain)


L'article R. 5121-1 du code de la santé publique est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au 1°, les mots : « du principe actif » sont remplacés par les mots : « de la substance active » ;
2° Au 6°, les mots : « principe actif » sont remplacés par les mots : « substance active ».