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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-426 du 30 avril 2008 modifiant le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-426 du 30 avril 2008 modifiant le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques)


I. ― Dans l'intitulé, le mot : « électroniques » est supprimé.
II. ― Dans l'ensemble du décret, les mots : « passeport électronique » sont remplacés par le mot : « passeport ».