Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport)



CODE DU SPORT
ARRÊTÉS
A N N E X E S
A N N E X E I I - 1
(Art. A. 212-1 du code du sport)
A. ― Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur




INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

DEUG « sciences et techniques des activités physiques et sportives : animateur-technicien des activités physiques pour tous ».
Encadrement et animation auprès de tous publics des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Toute activité physique ou sportive auprès de tous publics, à l'exclusion des pratiques compétitives.

DEUST « activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques ».
Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques.
Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.

DEUST « activités physiques et sportives et inadaptations sociales ».
Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales.
Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.

DEUST « action, commercialisation des services sportifs ».
Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs.
Toute pratique sportive de loisir auprès de tout public, à l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

DEUST « manager de club sportif ».
Encadrement des activités physiques ou sportives.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

DEUST « métiers de la forme ».
Encadrement pour tous publics d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
Toute activité physique des métiers de la forme liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.

DEUST « pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors ».
Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors.
Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et améliorer la condition physique des publics seniors.

DEUST « animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ».
Animation auprès de tous publics par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.
Animation auprès de tous publics, à l'exclusion :
― des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
― des pratiques compétitives.

Licence professionnelle « santé, option vieillissement et activités physiques adaptées ».
Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors.
Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et améliorer la condition physique des publics seniors.

Licence professionnelle « activités sportives, option remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ».
Encadrement pour tous publics d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
Toute activité physique des métiers de la forme, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.

Licence professionnelle activités sportives, spécialité « développement social et médiation par le sport ».
Encadrement et animation auprès de tous publics, des activités physiques et sportives.
Encadrement et animation auprès de tous publics, à l'exclusion :
― des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
― des pratiques compétitives.

Licence professionnelle activités sportives, spécialité « métiers de la forme ».
Encadrement auprès de tous publics d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
 

Licence professionnelle « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ».
Encadrement auprès de tous publics à des fins d'initiation, d'entretien ou de loisir dans la ou les discipline(s) mentionnée(s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.
 

Licence « éducation et motricité » filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives ».
Encadrement et enseignement des activités physiques ou sportives auprès des enfants, adolescents et jeunes adultes.
 

Licence « entraînement sportif » filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives ».
Encadrement de différents publics à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la (les) discipline(s) mentionnée(s) à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.
 

Licence « activité physique adaptée et santé » filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives ».
Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.
 


B. ― Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : néant
C. ― Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports



INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)

BEES, option « métiers de la forme ».
Enseignement des méthodes et techniques visant à entretenir et améliorer la condition physique ; conduite de séances de préparation physique sportive.
 

BEES, option « activités gymniques » (gymnastique générale, gymnastique artistique féminine, gymnastique artistique masculine, gymnastique rythmique et sportive, aérobic).
Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
 

BEES, option « gymnastique sportive féminine ».
Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
 

BEES, option « gymnastique sportive masculine ».
Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
 

BEES, option « gymnastique sportive masculine et féminine ».
Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
 

BEES, option « gymnastique rythmique et sportive ».
Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
 

BEES, option « haltérophilie, culturisme, musculation éducative, sportive et d'entretien ».
Enseignement de l'haltérophilie, du culturisme, de la musculation éducative, sportive et d'entretien dans tout établissement.
 

BEES, option « animation des activités physiques pour tous ».
Encadrement des activités physiques ou sportives dans une perspective de découverte des activités encadrées, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles dans tout établissement.
A l'exclusion de toute activité d'entraînement ou d'approfondissement d'une discipline sportive.

BEES, option « activités physiques et sportives adaptées ».
Enseignement des activités physiques ou sportives adaptées auprès des personnes déficientes intellectuelles ou des personnes atteintes de troubles psychiques.
Enseignement de la natation sous la surveillance d'un maître nageur sauveteur.

BEES, option « sports pour handicapés physiques et sensoriels » (options principales : athlétisme, basket-ball en fauteuil roulant, développé couché et musculation, tennis de table, tir à l'arc, volley-ball, natation, ski alpin, ski nordique de fond).
Enseignement des activités physiques ou sportives adaptées auprès des personnes handicapées physiques et sensorielles.
― enseignement de la natation dans les seuls établissements spécialisés, sous la surveillance d'un maître nageur sauveteur ; enseignement du ski alpin et du ski nordique réservé aux personnes ayant choisi ces disciplines en option.

BEES, option « activités de la natation ».
Enseignement des activités de la natation, entraînement à la compétition et surveillance des baignades dans tout lieu de baignade ou établissement de natation.
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur, en cours de validité.

BEES, option « aviron ».
Enseignement de l'aviron dans tout établissement.
 

BEES, option « canoë-kayak et disciplines associées ».
Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement.
― dans les rivières jusqu'à la classe 3 ;
― en mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort.

BEES, option « canoë-kayak et disciplines associées » assorti du certificat de qualification complémentaire (CQC) « entraînement à la compétition ».
Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement de séances ou stages d'entraînement.
― dans les rivières jusqu'à la classe 3 ;
― en mer jusqu'à un mille d'un abri et par vent jusqu'à 3 Beaufort.

BEES, option « canoë-kayak et disciplines associées » assorti du CQC « mer ».
Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement des sorties en mer, y compris vent supérieur à force 3 Beaufort ou à plus d'un mille d'un abri accessible et conduite des séances d'apprentissage et d'entraînement de canoë-kayak de vagues.
 

BEES, option « canoë-kayak et disciplines associées » assorti du CQC « raft en eaux vives ».
Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement du canoë-kayak et du raft y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.
 

BEES, option « canoë-kayak et disciplines associées » assorti du CQC « nage en eaux vives ».
Enseignement du canoë-kayak (canoë-kayak, raft, nage en eaux vives) dans tout établissement. Organisation et encadrement du canoë-kayak et de la nage en eaux vives y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.
 

BEES, option « canoë-kayak et disciplines associées » assorti du CQC « canoë-kayak en eaux vives ».
Organisation et enseignement du canoë-kayak sur rivières de toutes classes.
 

BEES, option « char à voile ».
Enseignement du char à voile dans tout établissement.
 

BEES, option « plongée subaquatique ».
Enseignement de la plongée subaquatique dans les conditions techniques et de sécurité prévues par la réglementation.
 

BEES, option « ski nautique ».
Enseignement et organisation des activités de ski nautique sous toutes leurs formes, dans tout établissement.
 

BEES, option « surf ».
Enseignement des activités du surf dans tout établissement.
 

BEES, option « voile ».
Enseignement de la voile (catamarans, dériveurs, planches à voile, habitables) dans tout établissement.
 

BEES, option « aïkido », spécialité « aïkido ».
Enseignement de l'aïkido dans tout établissement.
 

BEES, option « aïkido », spécialité « aïkibudo ».
Enseignement de l'aïkibudo dans tout établissement.
 

BEES, option « boxe anglaise ».
Enseignement de la boxe anglaise dans tout établissement, avec le titre de prévôt.
 

BEES, option « boxe française ».
Enseignement de la boxe française dans tout établissement.
 

BEES, option « escrime ».
Enseignement de l'escrime (épée, fleuret, sabre) dans tout établissement, avec le titre de maître d'armes.
 

BEES, option « judo, jujitsu ».
Enseignement du judo et des disciplines associées dans tout établissement.
 

BEES, option « karaté et arts martiaux affinitaires ».
Enseignement du karaté et des arts martiaux affinitaires dans tout établissement.
 

BEES, option « lutte ».
Enseignement de la lutte dans tout établissement.
 

BEES, option « sambo ».
Enseignement du sambo dans tout établissement.
 

BEES, option « taekwondo et disciplines associées ».
Enseignement du taekwondo et des disciplines associées dans tout établissement.
 

BEES, option « athlétisme ».
Enseignement de l'athlétisme (vitesse, haies, demi-fond, fond, marche, sauts, lancers) dans tout établissement.
 

BEES, option « badminton ».
Enseignement du badminton dans tout établissement.
 

BEES, option « billard ».
Enseignement du billard (billard français, américain, pool anglais) dans tout établissement.
 

BEES, option « bobsleigh ».
Enseignement du bobsleigh dans tout établissement.
 

BEES, option « hockey sur glace ».
Enseignement du hockey sur glace dans tout établissement.
 

BEES, option « patinage sur glace ».
Enseignement du patinage sur glace dans tout établissement.
 

BEES, option « patinage artistique ».
Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage artistique dans tout établissement.
 

BEES, option « patinage de vitesse ».
Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage de vitesse dans tout établissement.
 

BEES, option « patinage danse ».
Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage danse dans tout établissement.
 

BEES, option « roller-skating ».
Enseignement du roller-skating (patinage artistique, rink hockey, course, danse, randonnée, roller acrobatique, roller in line hockey, skateboard) dans tout établissement.
 

BEES, option « penthlaton moderne ».
Enseignement du penthlaton moderne dans tout établissement.
 

BEES, option « motocyclisme ».
Enseignement du motocyclisme dans tout établissement.
 

BEES, option « motocyclisme » assorti du CQC « sécurité routière des cyclomotoristes ».
Enseignement du motocyclisme dans tout établissement. Encadrement de stages d'initiation à la conduite de cyclomoteurs dont le déroulement s'effectue en partie sur la voie publique et qui conduisent à la délivrance du brevet de sécurité routière valant autorisation de conduite des cyclomoteurs.
 

BEES, option « trampoline et sports acrobatiques ».
Enseignement du trampoline et des sports acrobatiques dans tout établissement : trampoline, double mini-tramp, tumbling, acrosport.
 

BEES, option « golf ».
Enseignement du golf et des disciplines associées dans tout établissement.
 

BEES, option « tennis ».
Enseignement du tennis dans tout établissement.
 

BEES, option « tennis de table ».
Enseignement du tennis de table dans tout établissement.
 

BEES, option « squash ».
Enseignement du squash dans tout établissement.
 

BEES, option « tir à l'arc ».
Enseignement du tir à l'arc dans tout établissement.
 

BEES, option « tir sportif ».
Enseignement du tir sportif dans tout établissement :
― plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse américaine ;
― cible : arbalète, carabine, pistolet, sanglier courant.
 

BEES, option « sport-boules »
Enseignement du sport-boules dans tout établissement.
 

BEES, option « pelote basque ».
Enseignement de la pelote basque dans tout établissement.
 

BEES, option « activités du cyclisme ».
Enseignement des activités du cyclisme dans tout établissement.
 

BEES, option « cyclisme », spécialité « cyclisme traditionnel ».
Enseignement du cyclisme traditionnel dans tout établissement : route, piste, cyclo-cross.
 

BEES, option « cyclisme », spécialité « bicross ».
Enseignement du bicross dans tout établissement.
 

BEES, option « cyclisme », spécialité « cyclisme en salle ».
Enseignement du cyclisme en salle dans tout-établissement.
 

BEES, option « cyclisme », spécialité « vélo tout- terrain (VTT) ».
Enseignement du vélo tout-terrain dans tout établissement.
 

BEES, option « cyclisme » assorti du CQC « VTT en milieu montagnard ».
Enseignement de la spécialité et de l'activité VTT en milieu montagnard dans tout établissement.
 

BEES, option « course d'orientation ».
Enseignement et conduite de la course d'orientation dans tout établissement.
 

BEES, option « équitation-activités équestres ».
Enseignement des activités équestres dans tout établissement.
 

BEES, option « parachutisme », spécialité « progression traditionnelle (TRAD) ».
Enseignement de la TRAD dans tout établissement.
 

BEES, option « parachutisme », spécialité « progression accompagnée en chute libre (PAC) ».
Enseignement de la PAC dans tout établissement.
 

BEES, option « parachutisme », spécialité « parachute biplace (tandem) ».
Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.
 

BEES, option « vol libre », spécialité « parapente ».
Enseignement du parapente dans tout établissement.
 

BEES, option « vol libre », spécialité « delta ».
Enseignement du delta dans tout établissement.
 

BEES, option « spéléologie » délivré avant le 31/12/1996.
Encadrement de la spéléologie dans toute cavité et tout établissement.
 

BEES, option « spéléologie » délivré après le 01/01/1997.
Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, canyons, lieux d'entraînement pour tous publics et dans le respect du milieu naturel.
 

BEES, option « escalade » délivré avant le 31/12/1996.
Enseignement de la discipline sur des structures artificielles d'escalade à toute altitude et sur des sites naturels d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

BEES, option « escalade » délivré après le 01/01/1997.
Enseignement de la discipline sur des structures artificielles d'escalade et dans les canyons à caractéristiques verticales et aquatiques nécessitant l'usage d'agrès à toute altitude et sur des sites naturels d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.
A l'exclusion :
― des sites enneigés ou de ceux dont l'accès ne peut s'effectuer qu'en traversant des zones enneigées ;
― des sites dont la fréquentation fait appel aux techniques de la neige et de la glace.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat d'alpinisme.
Encadrement et conduite de personnes dans des excursions ou des ascensions :
― alpinisme (randonnée, rocher, neige, glace et mixte) : randonnées à toutes altitudes ; courses faciles et peu difficiles ; courses AD, D, TD ; courses hivernales :
― ski alpinisme ;
― escalade sportive.
Enseignement des techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux pratiques de compétition dans ces disciplines.
― alpinisme : courses faciles et peu difficiles jusqu'à 5 000 m ;
― courses AD, D, TD jusqu'à 3 500 m ;
― courses hivernales jusqu'à 2 000 m sans limitation de difficulté ;
― ski alpinisme jusqu'à 4 000 m et pour des randonnées à ski de deux jours maximum (une seule nuit en refuge) ;
― escalade sportive jusqu'à 2 000 m sans limitation de difficulté.
Enseignement des techniques d'alpinisme, de ski de randonnée, de ski alpinisme et ski hors pistes et entraînement aux pratiques de compétition dans les mêmes limites.
Ces limites sont sans objet, lorsque les activités sont placées sousla conduite d'un guide.

Diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme délivré avant le 31/12/1996.
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme délivré après le 01/01/1997.
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. Encadrement et enseignement de la pratique des canyons à caractéristiques verticales et aquatiques nécessitant l'usage d'agrès.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC « VTT en milieu montagnard ».
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne (AMM) du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 05/06/1985 modifié fixant les conditions de délivrance du diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard. Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
― des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
― de toute pratique de la moyenne montagne enneigée.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10/05/1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
― des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
― de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification « pratique de la moyenne montagne enneigée ».
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
― des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
― de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2e degré ou option ski alpin 2e degré ou option ski nordique 2e degré.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
― des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
― de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du BEES du 1er degré, option « ski alpin » ou option « ski nordique ».
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option « ski alpin » ou « ski nordique » selon la spécialité.
A l'exclusion :
― des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
― de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option « moyenne montagne tropicale ».
Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC « VTT en milieu montagnard ».
Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.
 

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option « moyenne montagne tropicale ».
Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.

Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option « moyenne montagne tropicale » assorti du CQC « encadrement du canyon en milieu tropical ».
Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.
 

BEES, option « ski alpin ».
Enseignement et entraînement en ski alpin et activités assimilées à l'ensemble des classes de la progression du ski alpin définies par le Conseil supérieur des sports de montagne (CSSM). Permet d'exercer sur pistes et hors pistes. Confère le titre de moniteur national.
A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.

BEES, option « ski nordique de fond ».
Enseignement, encadrement et animation du ski nordique de fond sous toutes ses formes, dans toutes les classes de la progression de l'enseignement du ski nordique de fond définie par le CSSM, y compris la classe compétition. Confère le titre de moniteur national.
 

BEES, option « football ».
Enseignement du football dans tout établissement.
 

BEES, option « baseball et softball ».
Enseignement du baseball et du softball dans tout établissement.
 

BEES option « basket-ball ».
Enseignement du basket-ball dans tout établissement.
 

BEES, option « handball ».
Enseignement du handball dans tout établissement.
 

BEES, option « volley-ball ».
Enseignement du volley-ball dans tout établissement.
 

BEES, option « hockey sur gazon ».
Enseignement du hockey sur gazon dans tout établissement.
 

BEES, option « rugby ».
Enseignement du rugby dans tout établissement.
 

BEES, option « rugby à XIII ».
Enseignement du rugby à XIII dans tout établissement.
 

Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)

BAPAAT, options « loisirs du jeune et de l'enfant » ; « loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif » ; « loisirs de pleine nature ».
 
 

Bicross
Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.
 

Escalade.
Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Poney.
Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Randonnée nautique, raft.
Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Randonnée nautique, canoë-kayak.
Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Randonnée nautique, nage en eau vive.
Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié
 

Randonnée nautique, kayak en mer.
Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Spéléologie.
Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Vélo tout-terrain (VTT).
Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Randonnée pédestre.
Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Course d'orientation.
Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Jeux sportifs collectifs.
Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Roller skating.
Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Tennis de table.
Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Tir à l'arc.
Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Swin.
Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
 

Randonnée équestre et brevet d'études professionnelles agricoles, option « activités hippiques », support technique « randonnée équestre ».
Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14/09/1993 créant une spécialité « accompagnement de randonnée équestre » du brevet d'études professionnelles agricoles, option « activités hippiques » et fixant les modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique « randonnée équestre ».
 

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)

BP JEPS, spécialité « activités équestres ».
 
 

Mentions de la spécialité « activités équestres »

Equitation.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en équitation.
 

Tourisme équestre.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en tourisme équestre.
 

Equitation western.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en équitation western.
 

Equitation de tradition et de travail.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en équitation de tradition et de travail.
 

Attelage.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition en attelage.
 

BP JEPS, spécialité « activités nautiques ».
 
 

Mentions monovalentes de la spécialité « activités nautiques »

Aviron.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron.
 

Canoë-kayak.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak.
Pour tout public, en eau calme, en rivière jusqu'en classe III incluse, en mer dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite des séances d'initiation en kayak de vagues.

Char à voile.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en char à voile.
Char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout public et pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.

Mentions monovalentes de la spécialité « activités nautiques »

Glisse aérotractée.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.
Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf », pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.

Motonautisme.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en motonautisme.
Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Ski nautique.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique.
Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses), pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Voile.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.
Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

Mentions plurivalentes de la spécialité « activités nautiques »

Aviron de mer.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.
Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin. Sur tout type de bateaux, pour tout public sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

Aviron d'initiation et de découverte.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.
Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu'en classe III incluse.

Groupe B

Canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».
Sur tout support (à l'exception des activités tractées), pour tout public, sur parcours école aménagés (mille mètres maximum).

Mentions plurivalentes de la spécialité « activités nautiques »

Canoë-kayak « eau calme, mer et vagues ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak « eau calme, mer et vagues ».
Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

Groupe C

Char à voile d'initiation et de découverte.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.
 

Groupe D

Croisière côtière.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.
Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

Multicoques et dériveurs.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Planche à voile.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Groupe E

Ski nautique d'initiation et de découverte.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.
Activités du ski nautique (bi ski, wakeboard), pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Groupe F

Jet (véhicule nautique à moteur).
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en jet.
Activités de véhicule nautique à moteur, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Bateau à moteur d'initiation et de découverte.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Engins tractés.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en engins tractés.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish...) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Groupe G

Parachutisme ascensionnel nautique.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.
Avec des voitures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité « activités nautiques »

UCC « aviron de mer ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.
Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.

UCC « aviron d'initiation et de découverte ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.
Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues.
Pour tout public, en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6e catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.
Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu'en classe III incluse.

UCC « char à voile d'initiation et de découverte ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile.
Sur tout support (à l'exception des activités tractées), pour tout public, sur des parcours école aménagés (mille mètres maximum).

UCC « croisière côtière ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.
Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public, jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

UCC « multicoques et dériveurs ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « planche à voile ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité « activités nautiques »

UCC « ski nautique d'initiation et de découverte ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.
Activités du ski nautique (bi ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « jet ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en jet.
Toute forme de pratique pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « bateau à moteur d'initiation et de découverte ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « engins tractés ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en engins tractés.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish), pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « parachutisme ascensionnel nautique ».
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.
Avec des voitures hémisphériques à tuyères, dans tout mode de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité « activités nautiques »

CS « croisière ».
Encadrement de la croisière côtière ou hauturière pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites navigation du (ou des) voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.
Croisière : encadrement de la croisière côtière ou hauturière pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites navigation du (ou des) voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.

CS « activités d'escalade ».
Conduite de cycles de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en escalade.
Toutes structures artificielles d'escalade, tous sites naturels d'escalade de blocs ; tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux « secteurs découverte » (1) d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 m de hauteur en partant du sol ; tous parcours aménagés dont les parcours acrobatiques en hauteur, à l'exclusion de la via ferrata.

CS « cerf-volant ».
Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
 

BP JEPS, spécialité « activités pugilistiques ».
 
 

Mentions de la spécialité « activités pugilistiques »

Kick boxing.
Encadrement et animation d'activités de kick boxing.
 

Muaythaï.
Encadrement et animation d'activités de muaythaï.
 

Boxe anglaise.
Encadrement et animation d'activités de boxe anglaise.
 

Boxe française, savate.
Encadrement et animation d'activités de boxe française, savate.
 

Full-contact.
Encadrement et animation d'activités de full-contact
 

BP JEPS, spécialité « golf ».
Encadrement et animation de l'activité golf.
 

BP JEPS, spécialité « pêche de loisir ».
Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.
 

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité « pêche de loisir »

UCC « pêche de loisir en milieu maritime ».
Conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu maritime, jusqu'au premier niveau de compétition.
 


BP JEPS, spécialité « sport automobile ».
 
 

Mentions de la spécialité « sport automobile »

Circuit.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en circuit.
 

Karting.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en karting.
 

Mentions de la spécialité « sport automobile »

Perfectionnement du pilotage.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en perfectionnement du pilotage.
 

Rallye.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en rallye.
 

Tout-terrain.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en tout-terrain.
 

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité « sport automobile »

UCC « conduite sur glace ».
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en conduite sur glace.
 

UCC « conduite de loisir sur quad ».
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte.
 

BP JEPS, spécialité « activités physiques pour tous ».
Animation à destination des différents publics à travers notamment la découverte des activités physiques.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité « activités physiques pour tous »

UCC « baseball et softball ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en baseball et softball.
 

UCC « cricket ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en cricket.
 

UCC « football américain et flag ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en football américain et flag.
 

UCC « rugby à XIII ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en rugby à XIII.
 

UCC « triathlon ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en triathlon.
 

UCC « swin ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en swin.
 

UCC « pétanque ».
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en pétanque.
 

UCC « skateboard ».
Conduite de cycles d'apprentissage en skateboard.
 

Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité « activités physiques pour tous »

CS « cerf-volant ».
Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
 

CS « roller ».
Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.
 

CS « activités athlétiques ».
Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.
 

CS « activités d'escalade ».
Conduite de cycles de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en escalade.
Toutes structures artificielles d'escalade, tous sites naturels d'escalade de blocs ; tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux « secteurs découverte » (2) d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ; tous parcours aménagés dont les parcours acrobatiques en hauteur, à l'exclusion de la via ferrata.

BP JEPS, spécialité « activités gymniques de la forme et de la force ».
 
 

Mentions de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force »

Activités gymniques acrobatiques.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques
 

Activités gymniques d'expression.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression
 

Forme en cours collectifs.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectif.
 

Haltère, musculation et forme sur plateau.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau.
 

Unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force »

UCC « gymnastique artistique féminine ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique féminine.
 

UCC « gymnastique artistique masculine ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique masculine.
 

UCC « gymnastique acrobatique ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique acrobatique.
 

UCC « trampoline ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en trampoline.
 

UCC « tumbling ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en tumbling.
 

UCC « gymnastique rythmique ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique rythmique.
 

UCC « twirling ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en twirling.
 

UCC « gymnastique aérobic ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique aérobic.
 

UCC « force athlétique ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en force athlétique.
 

UCC « culturisme ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en culturisme.
 

UCC « haltérophilie ».
Découverte, initiation animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en haltérophilie.
 

Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force »

CS « activités d'escalade ».
Conduite de cycles de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en escalade.
Toutes structures artificielles d'escalade, tous sites naturels d'escalade de blocs ; tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux « secteurs découverte » (3) d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 m de hauteur en partant du sol ; tous parcours aménagés dont les parcours acrobatiques en hauteur, à l'exclusion de la via ferrata.

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs ».
Conduite de séances et de cyles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
 

Mentions du BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs »

Basket-ball.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en basket-ball.
 

Football.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.
 

Handball.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball.
 

Hockey sur gazon.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon.
 

Rugby à XIII.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
 

Rugby à XV.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
 

Volley-ball.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement volley-ball.
 

Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité « activités sports collectifs »

CS « activités athlétiques ».
Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.
 

Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS), spécialité « perfectionnement sportif », toutes mentions.
Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.
 

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DES JEPS), spécialité « performance sportive », toutes mentions.
Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.
 

(1) Normes de classement des sites itinéraires d'escalade (Fédération française de la montagne et de l'escalade/FFME) en vigueur au 17 juillet 2007.
(2) Normes de classement des sites itinéraires d'escalade (Fédération française de la montagne et de l'escalade/FFME) 2007 en vigueur au 17 juillet 2007.
(3) Normes de classement des sites itinéraires d'escalade (Fédération française de la montagne et de l'escalade/FFME) en vigueur au 17 juillet 2007.


D. ― Titres délivrés par le ministère chargé de la défense



INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.
Participation à l'animation des activités physiques ou sportives.
Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau IV.

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.
Animation auprès de tous publics des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif.
Encadrement et coordination auprès de tous publics des activités physiques ou sportives.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.


E. ― Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles



INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Certificat de qualification professionnelle (CQP) « animateur-soigneur assistant ».
Participation à l'encadrement des pratiquants dans le cadre d'une action d'animation en équitation cheval, en équitation poney ou en tourisme équestre.
― CQP obtenu entre le 18 novembre 2005 et le 18 novembre 2007 ;
― Pour les mentions « équitation public poney » et « équitation public cheval » sous le contrôle d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « équitation » ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » mention « équitation » ;
― Pour la mention « tourisme équestre » sous le contrôle d'un titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres » mention « tourisme équestre » ou du brevet de guide de tourisme équestre.


F. ― Diplômes délivrés par le ministère chargé de la santé



INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Diplôme de masseur-kinésithérapeute.
Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive dans les établissements d'activités physiques et sportives déclarés.
Dans le respect de la législation et de la déontologie de la kinésithérapie.


A N N E X E I I - 2
(Art. A. 212-2 du code du sport)