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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 213 du règlement annexé))

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 213 du règlement annexé))


Dans l'appendice 213-1.III « Modèle de registre des hydrocarbures », du chapitre 213-1 :
I. - Dans l'introduction liée au modèle « Partie I. ― Opérations concernant la tranche des machines (tous les navires) », les mots : « conformément à l'article 213-1.17 » sont remplacés par les mots : « conformément à la règle 17 ».
II. - Dans l'introduction liée au modèle « Partie II. ― Opérations concernant la cargaison et le ballast (pétroliers) », les mots : « conformément à l'article 213-1.36 » sont remplacés par les mots : « conformément à la règle 36 ».
III. - A la suite du modèle « Partie II » ci-dessus, il est inséré un nouveau modèle intitulé « Partie III. ― Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballast », figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.