Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2008 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements)
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2008 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements)
La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'annexe de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé est remplacée par la liste de l'annexe du présent arrêté.