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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2008 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l'agriculture et de la pêche pour l'année 2008)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2008 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l'agriculture et de la pêche pour l'année 2008)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre de l'année 2008 dans les corps du ministère de l'agriculture et de la pêche en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.