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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhône »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhône »)


Le préfet de l'Ain est désigné préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhône » (FR 8201653), dans les départements suivants :
― Isère ;
― Ain.