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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2008-387 du 23 avril 2008 soumettant la société Agence France-Museums au contrôle économique et financier de l'Etat)
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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2008-387 du 23 avril 2008 soumettant la société Agence France-Museums au contrôle économique et financier de l'Etat)
La société Agence France-Museums est soumise au contrôle économique et financier de l'Etat.