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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie)


L'agrément est accordé à titre précaire et révocable à tout moment par les ministres chargés du travail et de l'agriculture.