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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2008 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2008-2009)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2008 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2008-2009)


Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.