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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2008 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2008-2009)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2008 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2008-2009)


Pour l'année scolaire 2008-2009, la préparation aux titres de formation professionnelle maritime dans les écoles de la marine marchande, ainsi qu'aux qualifications relatives à la sécurité de la navigation, est assurée conformément au tableau annexé au présent arrêté.