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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés)

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés)


La race ou l'appellation de l'animal est déterminée conformément à la réglementation relative aux races et aux appellations des équidés.