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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja))


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 6 mars 2008 susvisé :
La mention suivante est insérée après le tableau figurant à l'article 1er :
« (1) Variété à haute teneur en acide oléique ».